En assurance Prévoyance, le décès et la mutilation accidentels est une police qui verse des prestations au bénéficiaire si la cause du décès est un accident. Il s’agit d’une forme limitée d’assurance-vie qui est généralement moins coûteuse ou, dans certains cas, qui constitue un avantage supplémentaire à une police d’assurance-vie existante.
Ce type d’assurance couvre par exemple :
- Décès accidentel
- Exclusions courantes
- Mutilation
- Types de couverture
Décès accidentel
En cas de décès accidentel, cette assurance versera des prestations en plus de toute assurance vie, mais seulement jusqu’à concurrence d’un montant fixe, sans égard à toute autre assurance détenue par le même assureur et détenue par le client. C’est ce qu’on appelle la double indemnisation et elle est souvent offerte même lorsque l’assurance en cas de décès accidentel n’est qu’un complément à un régime d’assurance vie ordinaire. Parmi les accidents couverts, mentionnons les accidents de la circulation, l’exposition, les homicides, les chutes, les accidents d’équipement lourd et les noyades. Les décès accidentels sont la cinquième cause de décès aux États-Unis ainsi qu’au Canada.
L’assurance en cas de décès accidentel n’est pas un véhicule de placement et, par conséquent, les clients ne paient que pour une protection soutenue. La plupart des polices doivent être renouvelées périodiquement (avec des conditions révisées), bien que le consentement du client au renouvellement soit souvent implicitement présumé.
Exclusions courantes d’une assurance prévoyance
Chaque assureur tient une liste des événements et des circonstances qui annulent le droit de l’assuré à sa prestation de décès accidentel. Les décès par maladie, suicide, rayonnements non commerciaux, blessures de guerre et causes naturelles ne sont généralement pas couverts par la DMA. De même, le décès survenu sous l’influence de drogues ou d’alcool non prescrits est très probablement exempté de la couverture. Une surdose de substances toxiques ou empoisonnées et les blessures d’un athlète lors d’un événement sportif professionnel peuvent également entraîner l’annulation du droit de réclamation.
Certains assureurs adapteront la couverture de leurs clients pour inclure certains des risques susmentionnés, mais chaque prolongation sera accompagnée d’une augmentation des primes.
En raison de ces restrictions, le processus de demande d’indemnité peut être relativement long ; le client décédé peut devoir subir une autopsie et l’accident peut devoir faire l’objet d’une enquête officielle avant que l’assureur approuve la demande.
